Déposée le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FABRIQUÉ SUR PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque FABRIQUÉ SUR PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Conserves de fruits ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits cuits ; fruits en bocal ; fruits en boîte ; fruits en conserve ; fruits en tranches ; fruits glacés ; fruits marinés ; fruits séchés ; fruits secs ; fruits surgelés ; fruits transformés ; gelées de fruits ; pulpe de fruits ; zestes de fruits ; garnitures à base de fruits pour tourtes aux fruits ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes cuits, séchés, conservés et congelés ;
Produits de boulangerie ; pains, bagels ; viennoiseries ; pâtisseries ; baguettes [pain] ; brioches ; chocolats ; confiseries ; croissants ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; céréales transformées ; farines et préparations à base de céréales ; desserts au chocolat ; donuts ; éclairs [pâtisseries] ; flans pâtissiers ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gâteaux de riz ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; îles flottantes ; macarons [pâtisserie] ; meringues ; millefeuilles ; mousses au chocolat ; muffins ; nougat ; pain ; pain aromatisé aux épices ; pain au fruits ; pain aux graines de soja ; pain complet ; pain d'épice ; pain, pâtisseries et confiseries ; pain pita ; panettone ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; pralines ; réglisse [confiserie] ; sorbets [glaces alimentaires] ; levures ; levures en poudre ; poudre à lever ; tablettes de chocolat ; tartes sucrées ; tartes salées ; thé ; produit sans gluten, à savoir pains sans gluten, buns, pains de seigle, pains spéciaux, pains régionaux, pains pour la restauration, pâtes feuilletées salées et ou sucrées, pâtes à pizza ; pizzas ; sandwiches ; pains garnis ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; pâtisserie ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; crème de tarte à usage culinaire ; garnitures pour gâteaux et tartes ; décorations en chocolat pour gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; assaisonnements ; bretzels ; brownies ; cannellonis ; calzones ; condiments ; couscous [semoule] ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crème de tarte à usage culinaire ; épices ; fonds de pizzas ; fondue au chocolat ; garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes ; garnitures à base de crème anglaise pour gâteaux et tartes ; jus de viande [sauces] ; ketchup ; lasagnes ; levure ; macaronis ; mayonnaises ; mélanges d'épices ; mélanges d'en-cas composés de crackers, bretzels ou popcorn ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; moutarde ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte à pain ; pâte congelée pour brownies ; pâte d'amandes ; pâte pour cookies ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtés en croûte ; pesto [sauce] ; polenta ; risotto ; safran [assaisonnement] ; salades de pâtes alimentaires ; salades de riz ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante de soja ; sauces à base de tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauce tomate ; taboulé ;
Service de vente au détail ou en gros de produits de boulangerie, de pâtisserie et de traiteur ; services de vente au détail ou en gros de baguettes ; brioches ; bagels ; chocolats ; confiseries ; croissants ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; céréales transformées ; farines et préparations à base de céréales ; desserts au chocolat ; donuts ; éclairs [pâtisseries] ; flans pâtissiers ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gâteaux de riz ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; îles flottantes ; macarons [pâtisserie] ; meringues ; millefeuilles ; mousses au chocolat ; muffins ; nougat ; pain ; pain aromatisé aux épices ; pain au fruits ; pain aux graines de soja ; pain complet ; pain d'épice ; pain, pâtisseries et confiseries ; pain pita ; panettone ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; pralines ; quiches ; réglisse [confiserie] ; sorbets [glaces alimentaires] ; levures ; levures en poudre ; poudre à lever ; tablettes de chocolat ; tartes sucrées ; tartes salées ; thé ; produit sans gluten, pains sans gluten, buns, pains de seigle, pains spéciaux, pains régionaux, pains pour la restauration, pâtes feuilletées salées et ou sucrées, pâtes à pizza ; pizzas ; sandwiches ; pains garnis ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; pâtisserie ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; crème de tarte à usage culinaire ; garnitures pour gâteaux et tartes ; décorations en chocolat pour gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; assaisonnements ; bretzels ; brownies ; cannellonis ; calzones ; condiments ; couscous [semoule] ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crème de tarte à usage culinaire ; épices ; fonds de pizzas ; fondue au chocolat ; garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes ; garnitures à base de crème anglaise pour gâteaux et tartes ; jus de viande [sauces] ; ketchup ; lasagnes ; levure ; macaronis ; mayonnaises ; mélanges d'assaisonnements pour ragoûts ; mélanges d'épices ; mélanges d'en-cas composés de crackers, bretzels ou popcorn ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; moutarde ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte à pain ; pâte congelée pour brownies ; pâte d'amandes ; pâte pour cookies ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtés en croûte ; pesto [sauce] ; polenta ; risotto ; safran [assaisonnement] ; salades de pâtes alimentaires ; salades de riz ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante de soja ; sauces à base de tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauce tomate ; taboulé ; administration commerciale dans le domaine des services de transport et livraison ; vente en gros et au détail des produits précités ; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison ; organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Préparation d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons ; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons ; services de restauration ; services de restauration boulangère ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration ; services de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; restaurants snacking ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter.
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