FABRIQUÉ SUR PLACE ATRIA, SAS
Présentation de la marque FABRIQUÉ SUR PLACE
Déposée le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FABRIQUÉ SUR PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque FABRIQUÉ SUR PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUÉ SUR PLACE arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.
ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , LES PÂTISSERIES DU LITTORAL , ATRIA , COOKN'BIO , RECETTE DE FAMILLE
ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Conserves de fruits ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits cuits ; fruits en bocal ; fruits en boîte ; fruits en conserve ; fruits en tranches ; fruits glacés ; fruits marinés ; fruits séchés ; fruits secs ; fruits surgelés ; fruits transformés ; gelées de fruits ; pulpe de fruits ; zestes de fruits ; garnitures à base de fruits pour tourtes aux fruits ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes cuits, séchés, conservés et congelés ;
Produits de boulangerie ; pains, bagels ; viennoiseries ; pâtisseries ; baguettes [pain] ; brioches ; chocolats ; confiseries ; croissants ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; céréales transformées ; farines et préparations à base de céréales ; desserts au chocolat ; donuts ; éclairs [pâtisseries] ; flans pâtissiers ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gâteaux de riz ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; îles flottantes ; macarons [pâtisserie] ; meringues ; millefeuilles ; mousses au chocolat ; muffins ; nougat ; pain ; pain aromatisé aux épices ; pain au fruits ; pain aux graines de soja ; pain complet ; pain d'épice ; pain, pâtisseries et confiseries ; pain pita ; panettone ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; pralines ; réglisse [confiserie] ; sorbets [glaces alimentaires] ; levures ; levures en poudre ; poudre à lever ; tablettes de chocolat ; tartes sucrées ; tartes salées ; thé ; produit sans gluten, à savoir pains sans gluten, buns, pains de seigle, pains spéciaux, pains régionaux, pains pour la restauration, pâtes feuilletées salées et ou sucrées, pâtes à pizza ; pizzas ; sandwiches ; pains garnis ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; pâtisserie ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; crème de tarte à usage culinaire ; garnitures pour gâteaux et tartes ; décorations en chocolat pour gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; assaisonnements ; bretzels ; brownies ; cannellonis ; calzones ; condiments ; couscous [semoule] ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crème de tarte à usage culinaire ; épices ; fonds de pizzas ; fondue au chocolat ; garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes ; garnitures à base de crème anglaise pour gâteaux et tartes ; jus de viande [sauces] ; ketchup ; lasagnes ; levure ; macaronis ; mayonnaises ; mélanges d'épices ; mélanges d'en-cas composés de crackers, bretzels ou popcorn ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; moutarde ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte à pain ; pâte congelée pour brownies ; pâte d'amandes ; pâte pour cookies ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtés en croûte ; pesto [sauce] ; polenta ; risotto ; safran [assaisonnement] ; salades de pâtes alimentaires ; salades de riz ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante de soja ; sauces à base de tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauce tomate ; taboulé ;
Service de vente au détail ou en gros de produits de boulangerie, de pâtisserie et de traiteur ; services de vente au détail ou en gros de baguettes ; brioches ; bagels ; chocolats ; confiseries ; croissants ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; céréales transformées ; farines et préparations à base de céréales ; desserts au chocolat ; donuts ; éclairs [pâtisseries] ; flans pâtissiers ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gâteaux de riz ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; îles flottantes ; macarons [pâtisserie] ; meringues ; millefeuilles ; mousses au chocolat ; muffins ; nougat ; pain ; pain aromatisé aux épices ; pain au fruits ; pain aux graines de soja ; pain complet ; pain d'épice ; pain, pâtisseries et confiseries ; pain pita ; panettone ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; pralines ; quiches ; réglisse [confiserie] ; sorbets [glaces alimentaires] ; levures ; levures en poudre ; poudre à lever ; tablettes de chocolat ; tartes sucrées ; tartes salées ; thé ; produit sans gluten, pains sans gluten, buns, pains de seigle, pains spéciaux, pains régionaux, pains pour la restauration, pâtes feuilletées salées et ou sucrées, pâtes à pizza ; pizzas ; sandwiches ; pains garnis ; farines et préparations faites de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; pâtisserie ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; crème de tarte à usage culinaire ; garnitures pour gâteaux et tartes ; décorations en chocolat pour gâteaux ; décorations sucrées pour gâteaux ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; assaisonnements ; bretzels ; brownies ; cannellonis ; calzones ; condiments ; couscous [semoule] ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crème de tarte à usage culinaire ; épices ; fonds de pizzas ; fondue au chocolat ; garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes ; garnitures à base de crème anglaise pour gâteaux et tartes ; jus de viande [sauces] ; ketchup ; lasagnes ; levure ; macaronis ; mayonnaises ; mélanges d'assaisonnements pour ragoûts ; mélanges d'épices ; mélanges d'en-cas composés de crackers, bretzels ou popcorn ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; moutarde ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte à pain ; pâte congelée pour brownies ; pâte d'amandes ; pâte pour cookies ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtés en croûte ; pesto [sauce] ; polenta ; risotto ; safran [assaisonnement] ; salades de pâtes alimentaires ; salades de riz ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante de soja ; sauces à base de tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauce tomate ; taboulé ; administration commerciale dans le domaine des services de transport et livraison ; vente en gros et au détail des produits précités ; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison ; organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Préparation d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons ; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons ; services de restauration ; services de restauration boulangère ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration ; services de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; restaurants snacking ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter.