Déposée le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « DESSERT MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.
La marque DESSERT MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089
ATRIA, M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DESSERT MINUTE"