Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESSERT MINUTE
ATRIA, SAS

Numéro de dépôt :
4200804
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2025
DESSERT MINUTE de ATRIA

Présentation de la marque DESSERT MINUTE

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DESSERT MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.

La marque DESSERT MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSERT MINUTE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , LES PÂTISSERIES DU LITTORAL , ATRIA , COOKN'BIO , RECETTE DE FAMILLE


ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089


ATRIA, M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.