Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOKN'BIO
ATRIA, SAS

Numéro de dépôt :
4200810
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2025
COOKN\'BIO de ATRIA

Présentation de la marque COOKN'BIO

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOKN'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRIA domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA, M. CHERBLANC Franck domicilié(e) ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France.

La marque COOKN'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOKN'BIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , LES PÂTISSERIES DU LITTORAL , ATRIA , RECETTE DE FAMILLE , FABRIQUÉ SUR PLACE


ATRIA, SAS - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France - SIREN 399172089


ATRIA, M. CHERBLANC Franck - ZA Bellevue - 69610 - SOUZY - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.