Marque enregistrée - Marque en vigueur

PetScan
Atria Trading

Numéro de dépôt :
4485024
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
PetScan de Atria Trading

Présentation de la marque PetScan

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par Atria Trading auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PetScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Atria Trading domicilié(e) 105 Rue desMignottes - 89005 - AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atria Trading, Madame Maria CANDIA domicilié(e) 105 Rue des Mignottes - 89005 - AUXERRE - France.

La marque PetScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PetScan arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


Atria Trading - 105 Rue desMignottes - 89005 - AUXERRE - France


Atria Trading, Madame Maria CANDIA - 105 Rue des Mignottes - 89005 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 2 décembre 2020 - Rejet partiel n°804011 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Conception de systèmes informatiques.