Marque expirée - Marque en non vigueur
ATREALIS MOBILITE
Numéro de dépôt :
3491993
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
Date d'expiration :
02/04/2017
Présentation de la marque ATREALIS MOBILITE
Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATREALIS MOBILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « ATREALIS MOBILITE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATREALIS MOBILITE est expirée depuis le 2 avril 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19