Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ATRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOGISTY 4 EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATRAL domicilié(e) Rue du Prè de l'Orme, 38926 CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRAL SA Service Recherche - Propriété Industrielle - France.
La marque LOGISTY 4 EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL (SA) - Rue du Prè de l'Orme, 38926 CROLLES - France - SIREN 332989953
ATRAL SA Service Recherche - Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinamatographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou analogiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels ; extincteurs. Appareils et instruments de télécommunication Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment radio, sonores, infrarouges ou lumineux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations de domotique notamment de portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments (notamment des maisons, appartements, bureaux, usines) et des biens ; intruments d'alarmes et détecteurs notamment infrarouges ; transmetteurs téléphoniques, téléphone, interphone ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Service d'installation, de maintenance et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes des bâtiments et des biens. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de communication ou de transmission de logiciels, de sons, d'images, de vidéos, de données, d'informations par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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