Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWINMATIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme,38920 CROLLES - 38920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL SYSTEM Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme,38920 CROLLES - 38920 - France - SIREN 311586382
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux ; appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques et automatismes pour actionner les portails, portes, volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, des usines et des bureaux ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication de messagerie électronique.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultations en matière de sécurité.
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