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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
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SOLARMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARMATIC
ATRAL SYSTEM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1503399
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque SOLARMATIC

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLARMATIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme,38920 CROLLES (dossier no 2381105) - 38920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2381105) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLARMATIC est expirée depuis le 15 décembre 2018.

ATRAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDAYS , PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME , e-NOVA , e-SENS , LOGISTY , (Marque figurative) , PROXEO , Centre Daitem Expert , DAITEM , DAITEM


ATRAL SYSTEM Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme,38920 CROLLES (dossier no 2381105) - 38920 - France - SIREN 311586382


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2381105) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381105 - Publication au BOPI 2008-08-01

Renouvellement sans limitation n°2129482 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466587 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327425 - Publication au BOPI 2001-07-24

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils pour actionner les portails, portes, volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation par énergie solaire. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.