Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3882766
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME de ATRAL SYSTEM

Présentation de la marque PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME est expirée depuis le 19 décembre 2021.

ATRAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDAYS , e-NOVA , e-SENS , LOGISTY , (Marque figurative) , PROXEO , Centre Daitem Expert , DAITEM , DAITEM , DIAGRAL TOUJOURS PLUS POUR VOTRE SECURITÉ


ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.