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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
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PROTECTION DIRECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECTION DIRECTE
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3882764
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2021
PROTECTION DIRECTE de ATRAL SYSTEM

Présentation de la marque PROTECTION DIRECTE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTECTION DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet lavoix, Madame Beatrice DAUBIN domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France.

La marque PROTECTION DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTION DIRECTE est expirée depuis le 19 décembre 2021.

ATRAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDAYS , PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME , e-NOVA , e-SENS , LOGISTY , (Marque figurative) , PROXEO , Centre Daitem Expert , DAITEM , DAITEM


ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France


Cabinet lavoix, Madame Beatrice DAUBIN - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725393 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme.