Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque e-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591925 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, porte-volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. ;
Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens. ; Classe 45 : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
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