Déposée le 12 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque e-NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 13 mai 2013 - Retrait partiel n°600683 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602401 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, porte-volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs limité au domaine exclusif de la domotique ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) limités au domaine exclusif de la domotique ; périphériques d'ordinateurs limités au domaine exclusif de la domotique ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images limités au domaine exclusif de la domotique notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques limités au domaine exclusif de la domotique ; supports d'enregistrement magnétiques limités au domaine exclusif de la domotique ; appareils d'intercommunication limités au domaine exclusif de la domotique ; interfaces informatiques limités au domaine exclusif de la domotique.
Appareils de chauffage, de climatisation.
Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; tous les services précités étant limités au domaine exclusif de la domotique.
Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
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