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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
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DAITEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAITEM
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601420
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025

Présentation de la marque DAITEM

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de L'Horme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DAITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAITEM arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

ATRAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDAYS , PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME , e-NOVA , e-SENS , LOGISTY , (Marque figurative) , PROXEO , Centre Daitem Expert , DAITEM , DAITEM


ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de L'Horme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327425 - Publication au BOPI 2001-07-24

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302591 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617517 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés; extincteurs