Déposée le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DAITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DAITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes, volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; interphones ; télécommandes ; claviers électroniques, centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils de vidéophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; caméras, caméras vidéo, supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques, piles et batteries électriques ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion et dans la surveillance de magasins ; gestion et exploitation de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, coffres-forts, coffres, fenêtres, portes, portes de garages, portails, volets et stores, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, automatismes de commande électrique, appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations, cellules solaires, appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes de garages, portes, volets, stores et fenêtres, appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, claviers électroniques, télécommandes, bracelets d'appel d'urgence, téléphones et transmetteurs téléphoniques, interphones, répondeurs téléphoniques, centrales (instruments) d'alarme, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens, réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme), installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, capteurs et détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement, caméras de surveillance, émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, systèmes de vidéosurveillance, transmetteurs téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens.
Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
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