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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM
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DAITEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAITEM
ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1374896
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2026
DAITEM de ATRAL SYSTEM

Présentation de la marque DAITEM

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATRAL SYSTEM domicilié(e) Rue du Pré De L'Horme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DAITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAITEM arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

ATRAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDAYS , PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME , e-NOVA , e-SENS , LOGISTY , (Marque figurative) , PROXEO , Centre Daitem Expert , DAITEM , DAITEM


ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée - Rue du Pré De L'Horme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 311586382


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327425 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 4 avril 1997 - Gage constitué n°236194 - Publication au BOPI 1997-04-04

Inscription le 14 décembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°195994 - Publication au BOPI 1995-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation n°2059410 - Publication au BOPI 1996-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302592 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152917 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 16 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180413 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 20 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166452 - Publication au BOPI 1993-10-20

Inscription le 9 novembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166069 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153332 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 11 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°172184 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 15 mars 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°170318 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170320 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170319 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621546 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 9.