Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRIPOU'S BURGER.
SAS ATR, SAS

Numéro de dépôt :
3832935
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
LE TRIPOU\'S BURGER. de ATR

Présentation de la marque LE TRIPOU'S BURGER.

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRIPOU'S BURGER. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATR domicilié(e) 1 ZC de Montplain - 15100 - ANDELAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 885 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATR domicilié(e) 1 ZC de Montplain - 15100 - ANDELAT - France.

La marque LE TRIPOU'S BURGER. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRIPOU'S BURGER. est expirée depuis le 20 mai 2021.

ATR a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE FOOT


SAS ATR, SAS - 1 ZC de Montplain - 15100 - ANDELAT - France - SIREN 482885829


SAS ATR - 1 ZC de Montplain - 15100 - ANDELAT - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.