Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATR BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TATEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATR BIO domicilié(e) 33 RUE ROBINSON - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 027 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATR BIO, M. LAURENT POEX domicilié(e) 33 RUE ROBINSON - 26120 - MONTELIER - France.
La marque TATEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATEE est expirée depuis le 8 novembre 2023.
ATR BIO, SARL - 33 RUE ROBINSON - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 503027732
ATR BIO, M. LAURENT POEX - 33 RUE ROBINSON - 26120 - MONTELIER - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Tisanes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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