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Marques déposées par la société ATR 05 SCIC
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ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN
ATR 05 SCIC

Numéro de dépôt :
3449530
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN de ATR 05 SCIC

Présentation de la marque ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN

Déposée le 7 septembre 2006 par la société ATR 05 SCIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN »

Le déposant est la société ATR 05 SCIC domicilié(e) 12 RUE BARTHELEMY CHAIX,05100 BRIANCON - 05100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 736 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATR 05 domicilié(e) 12 RUE BARTHELEMY CHAIX,05100 BRIANCON - 05100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTES DES FORTS ET CITADELLES VAUBAN est expirée depuis le 7 septembre 2016.

ATR 05 SCIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTO TOUR VAUBAN


ATR 05 SCIC - 12 RUE BARTHELEMY CHAIX,05100 BRIANCON - 05100 - France - SIREN 448736157


ATR 05 - 12 RUE BARTHELEMY CHAIX,05100 BRIANCON - 05100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

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