Déposée le 31 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JOUR APRÈS JOUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPF domicilié(e) 21 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 294 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOUR APRÈS JOUR est expirée depuis le 31 mars 2019.
ATPF, Société par Actions Simplifiée - 21 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 393294921
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN - 18, AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2398789 - Publication au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation n°2398789 - Publication au BOPI 2009-18
Inscription le 10 mars 2009 - Changement de nature juridique n°495146 - Publication au BOPI 2009-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402077 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584764 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enseignement magnétiques, disques acoustiques équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Edition de livres, de revues. Prêts de livres Production de spectacles, de films. Agence pour artistes Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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