Déposée le 19 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ATPE – AMIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PORTE AMERICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATPE – AMIB domicilié(e) 5 rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 153 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque LA PORTE AMERICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATPE – AMIB, Société Anonyme - 5 rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France - SIREN 304153760
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184331 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 10 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°309134 - Publication au BOPI 2000-10-10
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449727 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Grilles, portes, portails et fermetures métalliques ou non.Cadres de portes, armatures de portes, châssis de portes;dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes, galets de portes;panneaux de portes métalliques ou non métalliques;garnitures de portes métalliques ou non.Serrures métalliques ou électriques; portes télécommandées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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