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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB
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AUTOMATPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOMATPE
ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3136238
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
AUTOMATPE de ATPE – AMIB

Présentation de la marque AUTOMATPE

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMATPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB domicilié(e) 5 Rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 153 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOMATPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOMATPE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

ATPE – AMIB a également déposé les autres marques suivantes : EB , LA PORTE AMERICAINE , ATPE , ATPE-AMIB , AMIB , AUTOMATPE


ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 Rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France - SIREN 304153760


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486002 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2011-12-06

Grilles, portes, portails, barrières, cadres, armatures de porte, châssis de porte et panneaux de portes métalliques ; ferrures de porte, galets de porte, serrures métalliques non électriques.