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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATP
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TOSCANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSCANE
ATP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1736456
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2016
TOSCANE de ATP

Présentation de la marque TOSCANE

Déposée le 20 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61 rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2310514) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 071 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310514) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSCANE est expirée depuis le 20 mai 2016.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES


ATP Société Anonyme - 61 rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2310514) - 75014 - France - SIREN 562071175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310514) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310514 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation n°2068822 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Menuiserie, mobilier, bibliothèques, éléments modulaires de mobilier, éléments mobiles de meubles de rangement, meubles par éléments. Menuiseries non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.