Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAIGNE
ATP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797973
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque MONTAIGNE

Déposée le 17 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Dupuis-Latour Avocat à la Cour Cabinet BARDHELE, PAGENBERG & PARTNER - France.

La marque MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAIGNE est expirée depuis le 17 juin 2009.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP, Société Anonyme - 61, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France


Dominique Dupuis-Latour Avocat à la Cour Cabinet BARDHELE, PAGENBERG & PARTNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Meubles.