Marque enregistrée - Marque en vigueur

MaxoPièces Le Maximum pour l'auto
ATP
Monsieur Jean-Daniel HOURCADE
Monsieur Boris HOURCADE

Numéro de dépôt :
4519218
Date de dépôt :
27/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2029
MaxoPièces Le Maximum pour l\'auto de ATP

Présentation de la marque MaxoPièces Le Maximum pour l'auto

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2019 par ATP, monsieur Jean-Daniel HOURCADE, monsieur Boris HOURCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MaxoPièces Le Maximum pour l'auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Les déposants sont ATP domicilié(e) 11 RUE DE LA GARE - 02000 - ROYAUCOURT ET CHAILVET - France, monsieur Jean-Daniel HOURCADE domicilié(e) Maison FELOT - 02000 - CHAVIGNON - France, monsieur Boris HOURCADE domicilié(e) Maison FELOT - 02000 - CHAVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Daniel HOURCADE domicilié(e) 11 rue de la Gare - 02000 - ROYAUCOURT ET CHAILVET - France.

La marque MaxoPièces Le Maximum pour l'auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaxoPièces Le Maximum pour l'auto arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.


ATP - 11 RUE DE LA GARE - 02000 - ROYAUCOURT ET CHAILVET - France

Monsieur Jean-Daniel HOURCADE - Maison FELOT - 02000 - CHAVIGNON - France

Monsieur Boris HOURCADE - Maison FELOT - 02000 - CHAVIGNON - France


Monsieur Jean-Daniel HOURCADE - 11 rue de la Gare - 02000 - ROYAUCOURT ET CHAILVET - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Véhicules et moyens de transport ;

Entretien et/ou réparation de véhicules automobiles; Location de matériel d'entretien de véhicules ;

Stockage de pièces détachées de véhicules ; Distribution [livraison] de pièces et outillages pour l'automobile.