Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES
ATP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1312744
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES de ATP

Présentation de la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES

Déposée le 14 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61 rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2285039) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 071 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2285039) - 69006 - France.

La marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES est expirée depuis le 14 juin 2015.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , MILLIMETRE


ATP Société Anonyme - 61 rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2285039) - 75014 - France - SIREN 562071175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2285039) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285039 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation n°2044192 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Meubles bibliothèques.