ATP ATP INDUSTRIES GROUP LIMITED société régie selon les lois britanniques
Présentation de la marque ATP
Déposée le 30 mai 1989 par la société ATP INDUSTRIES GROUP LIMITED société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATP INDUSTRIES GROUP LIMITED société régie selon les lois britanniques domicilié(e) Victoria Street, Hednesford, Straffordshire WS12 5BU, Grande-Bretagne (dossier no 2144978) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2144978) - France.
La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATP est expirée depuis le 30 mai 2009.
ATP INDUSTRIES GROUP LIMITED société régie selon les lois britanniques - Victoria Street, Hednesford, Straffordshire WS12 5BU, Grande-Bretagne (dossier no 2144978) - Royaume-Uni
CABINET MALEMONT - (dossier no 2144978) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2144978 - Publication au BOPI 1999-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06
Mécanismes de transmission de propulsion, boîtes de vitesses automatiques et autres appareils de changement de vitesses automatiques, boîtes de vitesses manuelles et autres appareils de changement de vitesses manuels, appareils à engrenages différentiels, pour des véhicules autres que des véhicules terrestres, et leurs parties constitutives.Appareils et instruments de commande électriques ou électroniques pour véhicules à moteur, appareils de commande électriques ou électroniques pour l'alimentation en carburant, l'injection de carburant, l'allumage du carburant, la lubrification, les freins, la gestion du moteur, la transmission de puissance, la transmission de la propulsion, la suspension du véhicule, la visualisation d'informations, le chauffage, le refroidissement et la ventilation, et leurs parties constitutives.Mécanismes de transmission de propulsion, boîtes de vitesses automatiques et autres appareils de changement de vitesses automatiques, boîtes de vitesses manuelles et autres appareils de changement de vitesses manuels, boîtiers de transfert pour quatre roues motrices, pour véhicules terrestres;grues, bulldozers, machines de terrassement, machines d'excavation, chariots élévateurs à fourche, appareils de levage et de manutention, chariots de transfert, véhicules tractés, et leurs parties constitutives. Installation, réparation, maintenance, rénovation et conception de parties de véhicules à moteurs et de machines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.