Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAUX RESPIRATOIRE
ATP EGORA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3312802
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2014
RESEAUX RESPIRATOIRE de ATP EGORA

Présentation de la marque RESEAUX RESPIRATOIRE

Déposée le 15 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ATP EGORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAUX RESPIRATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP EGORA domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 422 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque RESEAUX RESPIRATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAUX RESPIRATOIRE est expirée depuis le 15 septembre 2014.


ATP EGORA Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 422422063


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437754 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Journaux, périodiques, imprimés, papier, carton et produits de l'imprimerie, photographies, publications dans le domaine de la santé et de la médecine, livres. Télécommunications, transmission d'informations et de données accessibles par tout moyen de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication et échange d'informations sur un réseau de télécommunication notamment téléphoniques, radiophoniques, informatiques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images, de sons, d'images codées, de données ; service de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; services de mises en relation de sites informatiques sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ou télématiques, notamment sur Internet ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet) ; transmission d'informations, à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; téléchargement de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs ; messagerie électronique ; service de courrier électronique et informatique. Education et divertissement, formation ; organisation de séminaires, de congrès, de conférences, de concours et de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; publication de livres, de revues et de tous documents d'informations, notamment de nature scientifique et médicale. Services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques de télécommunications et de transmission de données ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de programmes d'ordinateurs, de logiciels, de bases de données ; conception, réalisation (conception), maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises ; réalisation (conception) et location de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; élaboration (conception) de systèmes de télécommunications ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique à savoir : informations techniques en matière de programmation d'ordinateurs, services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et de l'informatique à savoir : services de conseils techniques en matière d'implantation de réseaux de télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de réseau de télécommunication et de réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.