Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ATOVAL et TURBILLON Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ATOVAL domicilié(e) Z.A. de la Pimpie, MONTELIER, 26120 CHABEUIL, No SIRET 380. 953 281 00025 - France et TURBILLON Georges domicilié(e) rue des Rollands, 26120 MONTMEYRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMADIS - France.
La marque ROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOVAL (S.A.) - Z.A. de la Pimpie, MONTELIER, 26120 CHABEUIL, No SIRET 380. 953 281 00025 - France
TURBILLON Georges - rue des Rollands, 26120 MONTMEYRAN - France
NOMADIS - France
Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244377 - Publication au BOPI 1997-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Véhicules appareil de locomotion par terre par air ou par eau Produits métallurgiques : à savoir : Remorques et pièces détachées de remorques. - barrières - escaliers - ber de manutention et de stockage Transformation de produits métallurgiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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