AtoutSens EURL 6, rue Léonard de Vinci Maison de la technopole BP 0119 53001 Laval
Numéro de dépôt :
3627881
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2019
Présentation de la marque AtoutSens
Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AtoutSens 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AtoutSens »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AtoutSens 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 876 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Devilly domicilié(e) 4 Rue solférino,92170 Vanves - 92170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AtoutSens est expirée depuis le 5 février 2019.
AtoutSens EURL 6, rue Léonard de Vinci Maison de la technopole BP 0119 53001 Laval - France - SIREN 509876892
Nicolas Devilly - 4 Rue solférino,92170 Vanves - 92170 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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