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Marques déposées par la société ATOUTS VILLAGES ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901
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ATOUTS VILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTS VILLAGES
ATOUTS VILLAGES ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901

Numéro de dépôt :
94508719
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque ATOUTS VILLAGES

Déposée le 25 février 1994 par la société ATOUTS VILLAGES ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUTS VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société ATOUTS VILLAGES ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901 domicilié(e) ROUTE DE LODEVE, 34990 JUVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 497 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUTS VILLAGES CENTRE NOUVELLES BASES - France.

La marque ATOUTS VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS VILLAGES est expirée depuis le 25 février 2004.


ATOUTS VILLAGES ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901 - ROUTE DE LODEVE, 34990 JUVIGNAC - France - SIREN 331497575


ATOUTS VILLAGES CENTRE NOUVELLES BASES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

- Diffusion d'informations sociales touristiques, par service télématique, supports presse, bornes et terminaux informatiques, relatives au monde rural. - Edition d'une publication d'information sur le monde rural. - Formation aux nouvelles technologies de communication. - Organisation de séminaires, conférences, congrès et organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.