Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP Atouts & Perspectives Association reconnue d'utilité publique A tout âge
Association Atouts-et-Perspectives - A tout âge

Numéro de dépôt :
4583886
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
AP Atouts & Perspectives Association reconnue d\'utilité publique A tout âge de Atouts-et-Perspectives - A tout âge

Présentation de la marque AP Atouts & Perspectives Association reconnue d'utilité publique A tout âge

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par l'association loi 1901 Atouts-et-Perspectives - A tout âge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP Atouts & Perspectives Association reconnue d'utilité publique A tout âge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Atouts-et-Perspectives - A tout âge domicilié(e) 33 RUE DES BOURGETTERIES - 37390 - METTRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ATOUTS-ET-PERSPECTIVES - A tout âge, Monsieur Laurent SALMON domicilié(e) 33 rue des Bourgetteries - 37390 - METTRAY - France.

La marque AP Atouts & Perspectives Association reconnue d'utilité publique A tout âge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP Atouts & Perspectives Association reconnue d'utilité publique A tout âge arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.


Association Atouts-et-Perspectives - A tout âge - 33 RUE DES BOURGETTERIES - 37390 - METTRAY - France


ASSOCIATION ATOUTS-ET-PERSPECTIVES - A tout âge, Monsieur Laurent SALMON - 33 rue des Bourgetteries - 37390 - METTRAY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.