Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Atoutnoix
/
ATOUTNOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTNOIX
Atoutnoix

Numéro de dépôt :
1482029
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/1998

Présentation de la marque ATOUTNOIX

Déposée le 2 août 1988 par Atoutnoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOUTNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Atoutnoix, domicilié(e) Izeron, 38160 SAINT MARCELLIN.(association loi 1901). - France.

La marque ATOUTNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTNOIX est expirée depuis le 2 août 1998.


Atoutnoix - Izeron, 38160 SAINT MARCELLIN.(association loi 1901). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Noix et sous produits de la noix, et notamment cerneaux, huile de noix, vin de noix.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.