LES JARDINS D'EXCELLENCE
Présentation de la marque LES JARDINS D'EXCELLENCE
Déposée le 4 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Atout Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS D'EXCELLENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'EXCELLENCE est expirée depuis le 4 octobre 2016.
Atout Vert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45