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Marques déposées par ATOUT-THERM
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atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ
ATOUT-THERM, SCOP

Numéro de dépôt :
4029646
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ de ATOUT-THERM

Présentation de la marque atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ

Déposée le 2 septembre 2013 par ATOUT-THERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est ATOUT-THERM, SCOP domicilié(e) 24 ZA Les Bouteilles - 84810 - AUBIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT-THERM, M. MOYA PATRICE domicilié(e) 24 ZA Les Bouteilles - 84810 - AUBIGNAN - France.

La marque atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atout therm CONFORT & TRANQUILITÉ est expirée depuis le 2 septembre 2023.


ATOUT-THERM, SCOP - 24 ZA Les Bouteilles - 84810 - AUBIGNAN - France


ATOUT-THERM, M. MOYA PATRICE - 24 ZA Les Bouteilles - 84810 - AUBIGNAN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.