Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOUT SUD L'ATOUT COMMERCIAL
Numéro de dépôt :
1656156
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque ATOUT SUD L'ATOUT COMMERCIAL
Déposée le 3 avril 1991 par ATOUT SUD PROMOTION (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATOUT SUD L'ATOUT COMMERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOUT SUD L'ATOUT COMMERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SUD L'ATOUT COMMERCIAL est expirée depuis le 3 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38