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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT SCOLAIRE
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ATOUT SCOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT SCOLAIRE
ATOUT SCOLAIRE (SARL)

Numéro de dépôt :
95602862
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque ATOUT SCOLAIRE

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT SCOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOUT SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT SCOLAIRE domicilié(e) 5 rue André Abry, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 482 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice VALLON - France.

La marque ATOUT SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SCOLAIRE est expirée depuis le 5 décembre 2005.


ATOUT SCOLAIRE (SARL) - 5 rue André Abry, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 402482251


Monsieur Fabrice VALLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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