Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT QUALITE
ATOUT QUALITE : Plomberie, Chauffage, Climatisation, Solaire et Photovoltaïque SARL

Numéro de dépôt :
3603781
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/10/2018
ATOUT QUALITE de ATOUT QUALITE : Plomberie

Présentation de la marque ATOUT QUALITE

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT QUALITE : Plomberie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ATOUT QUALITE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT QUALITE : Plomberie domicilié(e) E3 Place Bramafan, Le Clos de La Guiranne,83210 SOLLIES-TOUCAS - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien HAUCK domicilié(e) E3 Place Bramafan, Le Clos de La Guiranne,83210 SOLLIES-TOUCAS - 83210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT QUALITE est expirée depuis le 10 octobre 2018.

ATOUT QUALITE : Plomberie a également déposé les autres marques suivantes : Atout Qualité : Plomberie, Chauffage, Climatisation, Solaire et Photovoltaïque


ATOUT QUALITE : Plomberie, Chauffage, Climatisation, Solaire et Photovoltaïque SARL - E3 Place Bramafan, Le Clos de La Guiranne,83210 SOLLIES-TOUCAS - 83210 - France


Sébastien HAUCK - E3 Place Bramafan, Le Clos de La Guiranne,83210 SOLLIES-TOUCAS - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Cellules et panneaux solaires et cellules et panneaux photovoltaïques.

Chauffe-eau et climatisation solaire par panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; chaudières.

Dépannage, installation, maintenance en plomberie, chauffage, climatisation, cellules et panneaux solaires, et cellules et panneaux photovoltaiques.