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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) ATOUT PORTS
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Passeport escales
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Passeport escales
ATOUT PORTS, société anonyme d'économie mixte locale

Numéro de dépôt :
3746238
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
Passeport escales de ATOUT PORTS

Présentation de la marque Passeport escales

Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) ATOUT PORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport escales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) ATOUT PORTS domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 850 951 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PORTS, SA, M. LE BRAS MICHEL domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault, 56000 VANNES - France.

La marque Passeport escales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passeport escales arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

ATOUT PORTS a également déposé les autres marques suivantes : Easy Boat Place , Prim Ocean


ATOUT PORTS, société anonyme d'économie mixte locale - 18 rue Alain Gerbault, 56000 VANNES - France - SIREN 850951633


ATOUT PORTS, SA, M. LE BRAS MICHEL - 18 rue Alain Gerbault, 56000 VANNES - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 24 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769394 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-24

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749627 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-02

Système (logiciel) informatique d'information et de communication multi-canal pour proposer des services portuaires et touristiques.

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;