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Marques déposées par ATOUT PLANTES
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SANT'ABLE : La Santé par la Table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT'ABLE : La Santé par la Table
ATOUT PLANTES

Numéro de dépôt :
3951069
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2022
SANT\'ABLE : La Santé par la Table de ATOUT PLANTES

Présentation de la marque SANT'ABLE : La Santé par la Table

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2012 par ATOUT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANT'ABLE : La Santé par la Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est ATOUT PLANTES domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France.

La marque SANT'ABLE : La Santé par la Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT'ABLE : La Santé par la Table est expirée depuis le 4 octobre 2022.

ATOUT PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : GEMM'HERBES , AH Marques , AmiDose: La Nature s'emballe , DosiNat: Une dose de Nature , Boissain de Goût: Boisson bien-être à tous Ages , Lendemain de Réveillon , COSMETO VET , PLANTES ET BIEN ETRE , Phyto_Bien-être: le Bien-être par les plantes , Très Essentiel du Voyageur : Elixir Protecteur et Prévention des Maux Exotiques


ATOUT PLANTES - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France


ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726994 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732236 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes.