Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature
ATOUT PLANTES, SARL
Numéro de dépôt :
4199183
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
Présentation de la marque Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.
La marque Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto-Bien-être : le Bien-être par les plantes et les produits de la Nature arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
ATOUT PLANTES, SARL - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128
ATOUT PLANTES - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727231 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-28
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
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