Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSACHE HERBES
ATOUT PLANTES, SARL

Numéro de dépôt :
3691830
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/11/2019
ENSACHE HERBES de ATOUT PLANTES

Présentation de la marque ENSACHE HERBES

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENSACHE HERBES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSACHE HERBES est expirée depuis le 18 novembre 2019.

ATOUT PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : GEMM'HERBES , AH Marques , AmiDose: La Nature s'emballe , DosiNat: Une dose de Nature , Boissain de Goût: Boisson bien-être à tous Ages , Lendemain de Réveillon , COSMETO VET , PLANTES ET BIEN ETRE , Phyto_Bien-être: le Bien-être par les plantes , Très Essentiel du Voyageur : Elixir Protecteur et Prévention des Maux Exotiques


ATOUT PLANTES, SARL - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128


ATOUT PLANTES - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.