Déposée le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Docteur H »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 du MAIL - 69004 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOUT PLANTES, SARL - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128
ATOUT PLANTES - 3 du MAIL - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726994 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides ; tous ces produits étant élaborés et/ou contrôlés par un docteur en médecine.
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