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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES
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CAPS'HERBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPS'HERBES
ATOUT PLANTES, SARL

Numéro de dépôt :
3799001
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2021
CAPS\'HERBES de ATOUT PLANTES

Présentation de la marque CAPS'HERBES

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPS'HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.

La marque CAPS'HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS'HERBES est expirée depuis le 20 janvier 2021.

ATOUT PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : GEMM'HERBES , AH Marques , AmiDose: La Nature s'emballe , DosiNat: Une dose de Nature , Boissain de Goût: Boisson bien-être à tous Ages , Lendemain de Réveillon , COSMETO VET , PLANTES ET BIEN ETRE , Phyto_Bien-être: le Bien-être par les plantes , Très Essentiel du Voyageur : Elixir Protecteur et Prévention des Maux Exotiques


ATOUT PLANTES, SARL - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128


ATOUT PLANTES - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.