Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AH Marques
ATOUT PLANTES, SARL
Numéro de dépôt :
3989618
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AH Marques
Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AH Marques »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOUT PLANTES, SARL - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128
ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet total n°617584 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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