Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AH Marques
ATOUT PLANTES, SARL

Numéro de dépôt :
3989618
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AH Marques de ATOUT PLANTES

Présentation de la marque AH Marques

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AH Marques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS domicilié(e) Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATOUT PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : GEMM'HERBES , AmiDose: La Nature s'emballe , DosiNat: Une dose de Nature , Boissain de Goût: Boisson bien-être à tous Ages , Lendemain de Réveillon , COSMETO VET , PLANTES ET BIEN ETRE , Phyto_Bien-être: le Bien-être par les plantes , Très Essentiel du Voyageur : Elixir Protecteur et Prévention des Maux Exotiques , CH Herboristerie Conseil – Bien-être apothic'Herbes


ATOUT PLANTES, SARL - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128


ATOUT PLANTES SARL, M. Philippe DELAS - Herboristerie de Lyon - la Croix Rousse, 3 rue de MAIL - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet total n°617584 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.