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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE
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FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE
ATOUT PIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
99795399
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2019

Présentation de la marque FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE est expirée depuis le 31 mai 2019.

ATOUT PIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 2 SKIN , RUGBY TRAINER , DROPTEX , TECHNO-GRIP , RUGBYTUDE , FORCE XV , ROLLER FORCE , RUGBY TRAINER , AP SPORTS , AP SPORT


ATOUT PIQUE, SAS - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France - SIREN 342314796


ATOUT PIQUE - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402692 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617212 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Sacs de sport, sacs de voyage Vêtements de sport et loisir, Sous vêtements pour homme, Chaussures de sport. Articles de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, boucliers de contact, sacs de placage, protections de poteaux. Epaulière, casque de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].