Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP SPORT
ATOUT PIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93473216
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque AP SPORT

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ATOUT PIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOUT PIQUE domicilié(e) 3, Rue Pasteur BP 66, 17340 CHATELAILLON PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 341 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard OLIVIER Société ATOUT PIQUE - France.

La marque AP SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP SPORT est expirée depuis le 18 juin 2003.

ATOUT PIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 2 SKIN , RUGBY TRAINER , DROPTEX , TECHNO-GRIP , RUGBYTUDE , FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE , FORCE XV , ROLLER FORCE , RUGBY TRAINER , AP SPORTS


ATOUT PIQUE (Société Anonyme) - 3, Rue Pasteur BP 66, 17340 CHATELAILLON PLAGE - France - SIREN 342341796


Mr Bernard OLIVIER Société ATOUT PIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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