Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atout Net
ATOUT NET, SASU

Numéro de dépôt :
4241140
Date de dépôt :
16/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2026
Atout Net de ATOUT NET

Présentation de la marque Atout Net

Déposée le 16 janvier 2016 par ATOUT NETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atout Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est ATOUT NETTODO domicilié(e) 1 Lotissement Le Sechat, Le Clos de Noe - 89320 - NOE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT NET, M. MUGNIER Christophe domicilié(e) 1 Lotissement Le Sechat, Le Clos de Noe - 89320 - NOE - France.

La marque Atout Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Net arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

ATOUT NET a également déposé les autres marques suivantes : DEFISCALLIANCE , SOPHISSIMMO


ATOUT NET, SASU - 1 Lotissement Le Sechat, Le Clos de Noe - 89320 - NOE - France


ATOUT NET, M. MUGNIER Christophe - 1 Lotissement Le Sechat, Le Clos de Noe - 89320 - NOE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Commissions à savoir achats de produits pour le compte de tiers ; assistance administrative à domicile ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Entretien de la maison et travaux ménagers à savoir services de nettoyage ménager ;

Collecte et livraison à domicile de linge repassé ; prestation de conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes, du domicile au travail, sur le lieu de vacances, pour les démarches administratives à savoir transport routier de personnes ; aide à la mobilité et transport de personnes ayant des difficultés de déplacement à savoir transport routier de personnes ; accompagnement des enfants, des personnes âgées ou handicapées dans leurs déplacements en dehors de leur domicile (promenade, transport, actes de la vie courante) à savoir transport routier de personnes ; livraison de courses à domicile ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Soutien scolaire à domicile ; cours à domicile ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Assistance informatique et Internet à domicile à savoir dépannage informatique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Petits travaux de jardinage, y compris les travaux de débroussaillage ; soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes ; soins et promenades d'animaux de compagnie et domestiques ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; Garde d'enfants à domicile ; assistance aux personnes âgées ou aux personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie) ; garde malade ; assistance aux personnes handicapées à savoir services de personnes de compagnie pour les personnes handicapées ; maintenance, entretien et vigilance temporaires, à domicile, de la résidence principale et secondaire à savoir services de sécurité pour la protection des biens et des individus.