Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT NANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAMNETES 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT NANTES domicilié(e) 5 place du Change - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 253 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. Marie GAURIER domicilié(e) 8 rue Linné - 44100 - NANTES - France.
La marque NAMNETES 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAMNETES 44 arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.
ATOUT NANTES, SARL - 5 place du Change - 44000 - NANTES - France - SIREN 812253730
AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. Marie GAURIER - 8 rue Linné - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Articles de bijouterie, en particulier colliers, bagues, bracelets et boucles d'oreilles ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; montres ; réveille-matin ;
Affiches, blocs [papeterie], cahiers, carnets, calendriers, cartes postales, cartes de souhait, enveloppes [papeterie], livres, marque-pages, crayons, stylos, taille-crayons, plumiers, trousses d'écolier, sous-mains, porte-crayons, articles de bureau à l'exception des meubles ;
Parapluies, parasols ; sacs à dos, sacs à main, cartables, sacs de plage, sacs de voyage, valises ; porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clefs ;
Objets d'art et figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes à biscuits, à savon, à thé ; bonbonnières, tire-bouchons, brûle-parfums, corbeilles à papier, distributeurs de savon, flacons, vaporisateurs de parfum, porte-savons, porte-serviettes, poubelles, ronds de serviettes, tirelires, vases, pots à crayons ; assiettes, jetables ou non , beurriers, bocaux, pailles pour la dégustation des boissons, bols, bouteilles, carafes, cruches, chopes à bière, verres, coquetiers, porte-couteaux pour la table, cuillères à mélanger [ustensile de cuisine], dessous-de-plat [ustensile de cuisine], gobelets, gourdes, nécessaire pour pique-nique [vaisselle], corbeilles et planches à pain, plats, salière, poivrier, sucrier, soucoupes, tasses, théière, verres à boire ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement, chemins de table, housses pour coussins, linge de lit, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chaussons et chapeaux non compris dans d'autres classes, l'ensemble de ces articles étant destinés aux hommes, femmes, enfants et bébés ;
Badges ornementaux, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles [mercerie] ;
Jeux et jouets non compris dans d'autres classes, boules à neige, cartes à jouer, cerfs-volants, peluches [jouets], balles et ballons de jeu, poupées, puzzles, jeux de société, toupies [jouets] ;
Conserves de poisson, conserves de viande, confitures et gelées de fruits ;
Confiserie, biscuiterie, bonbons, produits de cacao, gâteaux, pâtisseries, sucreries ;
Boîtes à allumettes, boîtes à cigares et cigarettes, briquets pour fumeurs.
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