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Marques déposées par l'association loi 1901 ATOUT MARSEILLE
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ATOUT FRIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT FRIOUL
ATOUT MARSEILLE (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
92427586
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque ATOUT FRIOUL

Déposée le 15 juillet 1992 par l'association loi 1901 ATOUT MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOUT FRIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ATOUT MARSEILLE domicilié(e) 2 rue Beauvau, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque ATOUT FRIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT FRIOUL est expirée depuis le 15 juillet 2002.


ATOUT MARSEILLE (Association loi de 1901) - 2 rue Beauvau, 13001 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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