Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AG
ATOUT GRAPHIQUE SARL

Numéro de dépôt :
93497311
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque AG

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT GRAPHIQUE domicilié(e) 6 Av Georges Pompidou - ZA de L'Aqueduc, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE CHRISTINE - France.

La marque AG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AG est expirée depuis le 20 décembre 2003.


ATOUT GRAPHIQUE SARL - 6 Av Georges Pompidou - ZA de L'Aqueduc, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France


COTE CHRISTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- encres d'imprimerie - encres Toner pour appareils et machines à photocopier - traceur digitaux tables tracantes - Calque (papier) - Calques - dessin (Instrument de) - dessin (fourniture pour le) - diagramme - ecriture (fourniture pour l'ecriture - encre - ruban encreur - enregistreur (papier pour appareils) - Imprimante d'ordinateur (Ruban encreur pour) - papier - papier pour appareil enregistreur - papier pour electrocardiographie - plume à dessin - Ruban encreur

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.